Conseil Municipal du 25 mars 2002



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-063APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-064BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT 2001 POUR REPRISE ANTICIPEE AU BP 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-065VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-066ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION - Délibération - (sans annexe)
2002-067BUDGET ANNEXE "PARKING CHASSET" - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2002-068VOTE DU BUDGET ANNEXE 2002 "PARKING CHASSET". - Délibération - (sans annexe)
2002-069VOTE DU BUDGET ANNEXE CAMPING BP 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002-070RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES G. MERARD (LE MENUET) : VOTE DU BUDGET PRIMITIF ET DES PRIX DE JOURNEE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-071RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES ATHENA : VOTE DU BUDGET PRIMITIF ET DES PRIX DE JOURNEE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-072RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE : VOTE DU BUDGET PRIMITIF ET DES PRIX DE JOURNEE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-073RESTAURANT MA CALADE : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-074REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2002-075DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : CONVENTION DE REGIE INTERESSEE ET DE GERANCE DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-076BILAN DES ACQUISITIONS ET VENTES REALISEES AU COURS DE L'ANNEE 2001. INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2241-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. - Délibération - (sans annexe)
2002-077RAPPORT ANNUEL D'INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'EXECUTION DES MARCHES PUBLICS SOLDES DANS L'ANNEE 2001 OU EN COURS D'EXECUTION. - Délibération - (sans annexe)
2002-078VENTE A LA SCRU D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A LA VILLE SITUE 24 IMPASSE DE LA GERBE. - Délibération - (sans annexe)
2002-079AMENAGEMENT DE LA RUE GRANGE-BLAZET - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)